Students and instructors are expected to maintain a professional relationship characterized by courtesy and mutual respect and to refrain from actions disruptive to such a relationship. Moreover, it is the responsibility of the instructor to maintain an appropriate academic atmosphere in the classroom and the responsibility of the student to cooperate in that endeavour. Further, the instructor is the best person to decide, in the first instance, whether such an atmosphere is present in the class. A statement of the policy and procedures regarding disruptive and/or harassing behaviour by students in academic situations is available from the Deans' offices, the Vice-President Academic and Provost and the Vice-Provost Students, or on the website of the University Secretariat (secretariat.info.yorku.ca).
Students who violate University rules or public law may be disciplined by the University after an investigation which would include an opportunity to hear the student's interpretation of the events in question. Participation in these procedures is a fundamental obligation of any student and, in order to permit the University to act fairly and with sufficient information and understanding, students must be accessible to communication. A current and effective mailing address must be left with the University at all times: changes are to be submitted by students through the Student Address Module (currentstudents.yorku.ca/student-personal-information). Failure of a student to respond to communications from the University will not affect the University's right to conclude its investigation.
Rustication (expulsion from all University courses and activities) is the most serious sanction which may be imposed. For further information, see the Code of Student Rights & Responsibilities under University Policies on the website of the University Secretariat (secretariat-policies.info.yorku.ca).
Étudiants et professeurs doivent maintenir entre eux des relations professionnelles courtoises, faire preuve de respect les uns envers les autres et éviter tout geste ou toute parole préjudiciables à ces relations. Les professeurs doivent s'efforcer de maintenir dans la salle de classe une atmosphère propre aux échanges universitaires et les étudiants doivent collaborer à cet effort. Ce sont les professeurs qui sont les mieux placés pour décider, en première instance, si une telle atmosphère règne bien dans la salle de classe. Un exposé des lois et règlements concernant le comportement perturbateur ou le harcèlement de la part des étudiants dans le contexte universitaire est disponible dans le Bureau des doyens, le Bureau de la vice-présidente aux études, le Bureau du vice-prévôt aux services étudiants et Prévôt, ou sur le site Web du Secrétariat de l'Université (http://secretariat.info.yorku.ca/).
Les étudiants qui enfreignent les règlements de l'Université ou la loi seront soumis par l'Université à des mesures disciplinaires après une enquête au cours de laquelle ils auront la possibilité de présenter leur version des événements en litige. Les étudiants ont l'obligation fondamentale de participer à cette procédure et, pour pouvoir agir en toute justice et en bonne connaissance de cause, l'Université doit pouvoir entrer en communication avec les étudiants. Il est essentiel que l'Université dispose, en tout temps, de l'adresse postale à jour de tous les étudiants : tout changement d'adresse doit être signalé au module des adresses des étudiants (currentstudents.yorku.ca/student-personal-information). Le droit de l'Université de conclure son enquête ne pourra pas être affecté par l'absence de réponse d'un étudiant à une demande de l'Université.
L'exclusion (expulsion de tous les cours et de toutes les activités de l'Université) constitue la plus grave sanction qui puisse être imposée. Pour plus de renseignements, se reporter au code d'étudiants, droits & responsabilités (secretariat-policies.info.yorku.ca).
