The Policy on Academic Honesty is an affirmation and clarification for members of the University of the general obligation to maintain the highest standards of academic honesty. As a clear sense of academic honesty and responsibility is fundamental to good scholarship, the policy recognizes the general responsibility of all faculty members to foster acceptable standards of academic conduct and of the student to be mindful of and abide by such standards.
Academic honesty requires that persons do not falsely claim credit for the ideas, writing or other intellectual property of others, either by presenting such works as their own or through impersonation. Similarly, academic honesty requires that persons do not cheat (attempt to gain an improper advantage in an academic evaluation), nor attempt or actually alter, suppress, falsify or fabricate any research data or results, official academic record, application or document.
Suspected breaches of academic honesty will be investigated and charges shall be laid if reasonable and probable grounds exist. A student who is charged with a breach of academic honesty shall be presumed innocent until, based upon clear and compelling evidence, a committee determines the student has violated the academic honesty standards of the university. A finding of academic misconduct will lead to the range of penalties described in the guidelines which accompany this policy. In some cases the University regulations on non-academic discipline may apply. A lack of familiarity with the Senate Policy and Guidelines on Academic Honesty on the part of a student does not constitute a defence against their application. Some academic offences constitute offences under the Criminal Code of Canada; a student charged under University regulations may also be subject to criminal charges. Charges may also be laid against York University students for matters which arise at other educational institutions.
Information about guidelines and procedures related to this policy can be obtained from the University Secretariat website (secretariat-policies.info.yorku.ca).
La politique sur l'intégrité universitaire réaffirme et précise l'obligation qu'ont les membres de l'Université de maintenir les normes les plus strictes d'intégrité universitaire. Une notion claire et nette de ce que sont l'intégrité et la responsabilité universitaires est le fondement d'un enseignement de qualité. Cette politique stipule la responsabilité qui incombe aux professeurs de favoriser des normes acceptables d'intégrité universitaire et aux étudiants de connaître et de respecter ces normes.
Pour se conformer aux normes d'intégrité universitaire, tous doivent éviter de s'arroger les idées les écrits ou la propriété intellectuelle d'autrui soit en s'en attribuant la paternité, soit en usurpant l'identité de l'auteur. Ils doivent aussi s'abstenir de tricher (tenter d'obtenir un avantage illicite lors d'une évaluation universitaire), de modifier, supprimer ou inventer les données et les résultats de recherche ainsi que les dossiers scolaires, les demandes et documents.
Toute atteinte présumée à l'intégrité fera l'objet d'une enquête et des accusations seront portées s'il existe des motifs raisonnables et probables. Un étudiant accusé d'atteinte à l'intégrité universitaire sera présumé innocent jusqu'à ce que le comité estime avoir obtenu des preuves incontestables que l'étudiant a enfreint les normes d'intégrité de l'Université. Dans un tel cas, l'étudiant sera passible des sanctions décrites dans le guide qui accompagne cette politique. Dans certains cas, le règlement universitaire touchant les questions non universitaires peut prévaloir. L'ignorance de la politique du Sénat sur l'intégrité universitaire ne constitue pas une défense à l'accusation. Certaines infractions universitaires constituent aussi des infractions au Code criminel du Canada et il est possible qu'un étudiant accusé d'une infraction universitaire doive aussi faire face à des accusations criminelles. Les étudiants de York qui sont inculpés pour des infractions commises dans d'autres établissements peuvent également faire face à des accusations.
Vous pouvez vous renseigner sur les directives et procédures associées à la présente politique sur le site Web du Secrétariat de l'Université (secretariat-policies.info.yorku.ca).
